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Marques de commerce

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Clause de non-responsabilité en ce qui concerne la garantie

Le site, le matériel et les produits du site sont fournis « tels quels » et sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite. Dans la mesure permise par les lois applicables, Door Hardware Supply refuse toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de valeur marchande pour un usage particulier et l’absence de contrefaçon. Door Hardware Supply ne promet pas que toutes les fonctions offertes dans ce site vont fonctionner sans interruption ni erreur, que les défauts seront corrigés, ou que le site ou le serveur qui offre le site ne contient pas de virus ou d’autres composants dangereux. Door Hardware Supply ne formule aucune garantie ou promesse concernant l’utilisation du matériel dans le site en ce qui concerne son exactitude, sa précision, sa pertinence, son utilité, son actualité, sa fiabilité ou autre. Certains territoires ne permettent pas les limites ou exclusions concernant la garantie, ce qui fait que les limites indiquées aux présentes peuvent ne pas s’appliquer.

Limite de responsabilité

Door Hardware Supply ne peut être tenue responsable des dommages spéciaux ou indirects qui résultent de l’utilisation du matériel ou de l’incapacité d’utiliser le matériel de ce site ou le rendement des produits, même si Door Hardware Supply a été avisée de la possibilité de tels problèmes. Les lois en vigueur peuvent ne pas permettre les limites ou exclusions de responsabilité pour dommages indirects, ce qui fait que ces limites ou exclusions peuvent ne pas s’appliquer.

Erreurs typographiques

Si jamais un produit de Door Hardware Supply est indiqué par erreur avec un prix inexact, Door Hardware Supply se réserve le droit de refuser ou d’annuler les commandes passées pour le produit listé avec le mauvais prix. Door Hardware Supply se réserve le droit de refuser ou d’annuler cette commande, que la commande ait été confirmée ou non et même si la carte de crédit a été débitée. Si la carte de crédit de l’utilisateur a déjà été facturée et que la commande est annulée, Door Hardware Supply va créditer le montant incorrect sur la carte de crédit.

Durée; annulation

Ces conditions sont applicables à l’utilisateur lorsqu’il accède au site ou complète le processus d’inscription ou de magasinage. Les conditions peuvent être annulées en totalité ou en partie par Door Hardware Supply sans avis préalable, quelle que soit la raison. Les clauses portant sur les droits d’auteur, les marques de commerce, la renonciation, les limites de responsabilité, le dédommagement et divers, restent en vigueur même si les conditions sont annulées.

Notification

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Dispositions diverses

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Utilisation du site

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Clause de non-responsabilité en ce qui concerne la participation

Door Hardware Supply ne vérifie pas et ne peut vérifier toutes les communications et le matériel affiché ou créé par les utilisateurs qui accèdent à ce site et ne peut être tenue responsable d’aucune manière du contenu de ces communications et du matériel. L’utilisateur accepte qu’en lui donnant accès pour voir et distribuer le contenu créé par l’utilisateur sur le site, Door Hardware Supply agisse simplement comme acteur passif pour la distribution, et n’a pas besoin de se soumettre à aucune obligation ou responsabilité concernant le contenu ou les activités sur ce site. Door Hardware Supply se réserve néanmoins le droit de bloquer ou d’enlever, à sa seule discrétion, les communications ou le matériel qu’il considère comme a) abusif, diffamatoire ou obscène, b) frauduleux ou trompeur, c) ne respectant pas les droits d’auteur, les marques de commerce ou les droits d’auteur des autres ou d) offensants ou inacceptables.

Indemnisation

L’utilisateur accepte d’indemniser, de défendre et de dégager Door Hardware Supply, ses responsables, directeurs, employées, agents, licenciés et fournisseurs (que l’on appelle collectivement les « fournisseurs de service ») de toute responsabilité en cas de poursuites, dépenses, dommages, coûts y compris les frais d’avocats raisonnables, à la suite de toute violation de ces conditions ou toute autre activité concernant le compte (y compris une conduite négligente ou trompeuse), de la part de l’utilisateur ou de toute autre personne accédant au site en utilisant le compte Internet de l’utilisateur.

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